relever de la législation

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• Legislation de la fête parisienne — Législation de la fête parisienne Instructions de police pour la renaissance du cortège du Bœuf Gras en 1896[1] …   Wikipédia en Français

• Législation de la fête parisienne — Instructions de police pour la renaissance du cortège du Bœuf Gras en 1896[1] …   Wikipédia en Français

• AFRIQUE DU SUD (RÉPUBLIQUE D’) — Presque entièrement située au sud du tropique du Capricorne, l’Afrique du Sud constitue un vaste ensemble géographique. La population totale dépassait les 30 millions d’habitants en 1992 et approchait les 35 millions si l’on prenait en compte la… …   Encyclopédie Universelle

• NORVÈGE — Extrêmement compartimentée par la nature, la Norvège ne tire pas son nom d’une formation politique, mais de l’itinéraire maritime qui en faisait l’unité (vieux norrois: Nordhrvegr , «le chemin du Nord»). Sauf les Lapons de l’extrême Nord, ses… …   Encyclopédie Universelle

• FISCAL (DROIT) — Technique libérale de financement des dépenses publiques, l’impôt est encore bien souvent ressenti par les contribuables comme une intrusion inique et une spoliation, puisqu’il entraîne une amputation des revenus ou du patrimoine, alors que sa… …   Encyclopédie Universelle

• ISLAM - La religion — Mouvement politico religieux, l’islam est tout entier édifié sur un livre sacré, le Coran, livre qui revêt pour lui une importance extrême. Source de son dogme et de sa prière, base de toute sa liturgie, code juridique, autorité suprême à… …   Encyclopédie Universelle

• Système d'éducation québécois — Le système d éducation québécois est un système éducatif appliqué dans la province de Québec, au Canada. Il se distingue à plusieurs niveaux de ceux des autres provinces canadiennes. Il est géré par le ministère de l Éducation, du Loisir et du… …   Wikipédia en Français

• Transidentité — Sur les autres projets Wikimedia : « Transidentité », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Militante transsexuelle lors de l Existrans du 1er octobre …   Wikipédia en Français

• DROITS DE L’HOMME — Il n’est aujourd’hui aucune organisation politique qui ne se prévale de son souci de réaliser les droits de l’homme. Longtemps limitée par les cadres nationaux, cette préoccupation s’est affirmée sur le plan international lorsque, le 10 décembre… …   Encyclopédie Universelle

• HANDICAPÉS — Qu’est ce qu’un handicap? Qu’est ce qu’un handicapé? Même les termes sont ambigus, mal définis, ou, si les définitions paraissent claires, elles se révèlent souvent insuffisantes dans la pratique. En France, d’après la loi du 23 novembre 1957,… …   Encyclopédie Universelle

• ÉCONOMIE MONDIALE - 1990 , de l’euphorie à la crainte — L’année 1990 aura été, au total, une année fortement contrastée. Une année en partie double, serait on tenté de dire. À un premier semestre relativement encourageant, où les raisons d’espérer semblaient devoir l’emporter sur les raisons de… …   Encyclopédie Universelle